C’est un sujet qui revient tout le temps… ce topic n’a pas vocation à devenir énorme, juste à servir pour renvoyer les questions.
Deux points importants
1/ c’est un sujet en constante évolution, la réglementation évoluant au fil du temps. Ne vous fiez pas à ce que vous pourrez lire ça et là si l’article a plus de six mois.
2/ les achats concernés sont hors Union Européenne. L’UE est une union douanière, acheter en Allemagne revient à acheter en France. Attention, le Royaume Uni a quitté l’UE.
Les droits de douane
C’est le sujet le plus complexe et le plus difficile à comprendre.
Il s’agit de droits que vous devez payer pour importer tel ou tel produit sur notre territoire.
Ces droits sont plus ou moins élevés selon les produits, c’est une composante de la politique protectionniste de l’Union.
Il existe de plus des traités dit de « libre échange » qui vont influencer ces droits. Généralement ils concernent les produits dit « d’origine », c’est à dire fabriqués dans le pays avec lequel nous avons signé ce traité.
Premier point, il existe une franchise de droit s’élevant à 150€. Si votre achat est inférieur à ce montant, vous pouvez passer ce chapitre.
Second point, le pourcentage de la taxe dépend d’un document complexe nommé « tarif douanier. » Complexe, car il ne s’agit pas de dire « les souliers sont taxés à 4%. » Non, c’est plutôt « les souliers en cuir à semelle gomme sont taxés à 4% », mais « les souliers en cuir à semelle cuir sont taxés à 8% » (exemples réels mais les taux sont faux.
Si vous souhaitez une certitude, il vous faut donc partir en quête de ce tarif, comprendre la nomenclature, et voir le taux applicable. Pas simple.
Troisième point, comme évoqué, les traités de libre échange suppriment les droits, mais uniquement sur les produits « d’origine ». SEH Kelly par exemple c’est de l’origine UK garantie : matière UK, fabrication UK. Mais parfois c’est moins simple, les règles déterminant l’origine étant complexe, le lieu seul de fabrication ne suffit pas, c’est la valeur ajoutée crée qui compte. De plus toutes les boutiques n’ont pas la présence d’esprit de bien déclarer. Des surprises sont possibles.
La TVA
Une belle invention française adoptée un peu partout dans le monde.
La TVA, vous la payez à chaque achat réalisé sur notre territoire.
Lorsque vous commandez hors de l’union douanière, vous payez pas la TVA locale (si elle existe.) Vous devez donc la payer lorsque le produit arrive en France.
Son montant est de 20% (du moins pour ce qui nous intéresse) et frappe ET le produit, ET le transport. Donc 20% prix du produit + 20% prix des frais de port.
Plus de franchise pour cette TVA. Elle est tout le temps due.
Pendant des années, une légende urbaine expliquait que la mention « gift » ou « cadeau » permettait de ne rien payer. C’est totalement faux, le « gift » enclanchait une franchise de TVA à 45€ (ce qui est très peu port compris.) Ce n’est plus le cas.
Les frais de dédouanement
Le transporteur va paperasser pour avancer l’argent à la douane et vous le demander ensuite. Ce paperassage, il va vous le facturer, au prix fort souvent.
Comptez entre 15 et 30€ selon les transporteurs.
En conclusion
Pour toute commande à l’étranger, il semble prudent de compter :
- 20% du total commande + dfp
- 5% du total commande
- 25€
Si vous avez la foi, vous pouvez bien sûr consulter le tarif douanier, les traités et estimer l’origine de votre produit pour avoir une estimation précise.
Certaines boutiques expédient en DDP : Delivery Duty Paid. C’est à dire qu’elles vous facturent directement les frais afin que vous n’ayez rien à payer à réception.
Autrement, vous payez soit avant réception (DHL par exemple), soit pendant la réception (la Poste), soit même après la réception (Fedex, mais ils tendent à arrêter ça car personne ne payait.)
Pour terminer, certains gros malins utilisent un proxy, c’est à dire un intermédiaire qui va recevoir le colis dans le pays d’origine, puis vous l’envoyer. Car vous avez alors la capacité de renseigner vous même la déclaration en douane, et donc à frauder. C’est bien évidement illégal et pas bien du tout.
